Le secret entre HTC et Apple mis à mal ?

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shutterstock_96492581 - secretLe mois dernier, HTC et Apple ont fait ami-ami en décidant conjointement de conclure un accord portant sur les brevets et courant sur 10 ans. Les deux compères pensaient sans doute pouvoir taire à jamais les termes précis de cet accord, toutefois la Justice n'a pas l'air de cet avis.

La juge Lucy Koh est bien connue des différentes affaires liées aux violations de propriétés intellectuelles et, nous sommes toujours avides de connaître ses décisions.

D’après sa dernière déclaration rendue publique, les secrets de Polichinelle d’Apple et HTC pourraient bien voir le jour plus tôt qu’on ne le croit.

Effectivement, cette Cour a par maintes fois expliqué que seules les conditions de tarification et de royalty des accords de licence pouvaient être tenues au secret. Il y a des raisons valables concernant ces deux aspects financiers.

En effet, si ces données étaient connues de tous, elles pourraientt désavantager l’une ou l’autre des parties et donc nuire à la concurrence qui se doit d’être pure et parfaite. Cela étant, l’ensemble du reste de l’accord ne représente aucun risque de préjudice et peut donc être divulgué au grand public. Nous.

La Cour insiste lourdement en précisant que l’aspect pécuniaire concerne uniquement les protagonistes de cette affaire, ce qui n’est pas le cas de la liste des brevets visés par l’accord. Ce qui tombe plutôt bien, nous serions bien curieux de jeter un oeil indiscret sur ce listing, pas vous ?

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 [gizmodo]

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