L’accord entre Apple et HTC dévoilé !

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apple htcTiens donc, la liste des brevets entrant dans l'accord passé entre Apple et HTC a été rendue publique, ça tombe bien, nous sommes curieux !

Le mois dernier, HTC et Apple ont fait ami-ami en décidant conjointement de conclure un accord portant sur les brevets et courant sur 10 ans.

D’après la dernière déclaration de la juge Lucy Koh, les secrets de Polichinelle d’Apple et HTC devaient être dévoilés. La Cour insiste lourdement en précisant que l’aspect pécuniaire concerne uniquement les protagonistes de cette affaire, ce qui n’est pas le cas de la liste des brevets visés par l’accord.

Il y a effectivement quelques données intéressantes dans ce document. Apple et HTC obtiennent une licence non exclusive, non transférable et aucune sous-licence n’est possible sur les brevets impliqués.

Apple a décidé de ne pas poursuivre HTC concernant certains produits, qui ont déjà été supprimés  Ceci étant, les brevets de conception d’Apple ont été exclus du document. On trouve un long paragraphe expliquant les (douloureuses) conséquences si Apple estime que HTC a «cloné» un de ses produits.

Il doit bien rester des détails croustillants au sein de ces 143 pages, les données financières ont été camouflées et pas à moitié.
Apple-HTC Settlement (Redacted)

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