ACTA, le retour ?

ACTA, le retour ?

Nous avons r√©cemment eu droit √† un sc√©nario de tr√®s mauvais go√Ľt, plus connu sous le nom de projet ACTA. Mort et enterr√© apr√®s un vote du Parlement - sans¬†√©quivoque - il semblerait que certains gouvernements tentent de nous jouer le coup du remake.

Nos chers politiques ont trop souvent tendance à fomenter leurs projets de façon discrète, pour ne pas dire dissimulée. C'était sans compter sur Michael Geist, un professeur de droit canadien, qui dévoile le projet CETA.

Le susnomm√© est¬†un accord commercial entre le Canada et l’Union europ√©enne, dans les grandes lignes. Les griefs sont les suivants, comme √† l’accoutum√©e, rien de bien inqui√©tant dans la vitrine, sauf qu’au sein de ce texte, on retrouverait des pans entiers, copi√©s au mot pr√®s sur l’ACTA. Avec CETA, les FAI auraient l’obligation d’envoyer les donn√©es personnelles des abonn√©s suspect√©s de violer la propri√©t√© intellectuelle des ayants-droits.

Bruxelles s’est empress√© de r√©pondre aux accusations en niant fermement une quelconque tentative visant √†¬†ressusciter l’ACTA. En effet, il n’y a pas reprise de l’ACTA, simplement des citations de textes europ√©ens, comme par exemple la Directive sur le e-commerce, que l’on retrouve dans l’ACTA.

Les associations sont d√©j√† mont√©es au front pour faire part de leur scepticisme et de leur m√©fiance. A l’heure actuelle, CETA sent plus le coup de Trafalgar que¬†l‚Äôinnocence incarn√©e. Il s’agit d√®s lors de rester¬†vigilent, car si l’ACTA n’a pas √©t√© ratifi√©, son faux jumeau pourrait avoir toutes ces chances.

L’√©quation est simple, si on supprime les termes douteux et que l’on ajoute une pression maximale des ayants-droits et des gouvernements, CETA pourrait bien voir le jour. L’ACTA n’aurait alors √©t√© qu’un brouillon, mais sur le fond, le r√©sultat serait bel et bien le m√™me.

Pour le moment, personne ne sait vraiment dans quelle mesure ce trait√© est liberticide. Reste que c’est encore un √©ni√®me projet pol√©mique, et sur lequel la communication a √©t√© quasi inexistante.

 

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    1. GZ en a déjà parlé.

      ACTA ou plus ACTA, malheureusement, il est √† craindre qu’une directive tr√®s similaire finisse par voir le jour bient√īt, gr√Ęce √† la force des lobbys.

      L’Europe devrait s’attarder √† des probl√®mes bien plus fondamentaux que de venir faire chier ses concitoyens dans des lois liberticides.

      Qu’ils s’√©tonnent apr√®s que les citoyens lambda soient contre l’Europe et votent contre les trait√©s europ√©ens lorsqu’ils sont appel√©s aux urnes.

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